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LES PROJETS SPORTIFS FEDERAUX (PSF)

FFvolley x Agence Nationale du Sport

Retour sur la C
ampagne 2023



NB: Pour en savoir plus sur la campagne PSF 2023, vous pouvez consulter le PV de la réunion finale de la Commission Fédérale PSF, disponible en CLIQUANT ICI.

C
ampagne 2024

Pour la campagne 2024, la Fédération Française de Volley devra de nouveau décliner au niveau territorial les objectifs issus de son Projet Fédéral.

Elle aura pour mission de proposer à l’Agence Nationale du Sport (l’ANS) une redistribution de l’enveloppe nationale PSF, d'un montant qui sera communiqué début 2024 par l'ANS. L’Agence conserve un droit de regard sur la ventilation des montants proposés par la FFvolley, et reste en charge de la mise en paiement des subventions et de l’édition des notifications.

Comme lors des campagnes précédentes, la FFvolley s'appuiera sur sa Commission Fédérale PSF, ainsi que les Commissions Régionales PSF créées au niveau des territoires afin d'accompagner les structures dans leur démarche, et d'instruire et évaluer chaque demande de subvention formulée, avant de proposer une repartition à l'ANS. Les associations souhaitant déposer une demande de subvention pourront contacter leur "référent PSF régional" (voir annuaire 2024 en cliquant ici).

 
QUAND ET COMMENT DEPOSER SON DOSSIER ?

Pour déposer un dossier de subvention au titre du Projet Sportif Fédéral, les GSA, comités et ligues devront se rendre sur la plateforme "Le Compte Asso", et formuler leur demande sur une période qui reste à définir (mars/avril 2024).

Avant de déposer leur dossier, les associations devront parcourir attentivement la "note de cadrage", qui indique les orientations prioritaires ainsi que les modalités d’organisation de cette campagne. Ce document comporte également tous les éléments qui vous permettront de déposer un dossier conforme aux attentes, afin qu'il soit éligible au financement.

Attention: Si une demande ne respecte pas les obligations énoncées dans cette note de cadrage (indicateurs quantitatifs par action, règles budgétaires, …), elle ne sera pas considérée. En attendant la diffusion de la note de cadrage 2024, vous pouvez consulter celle de l'an passé:
 


QUELLES ACTIONS SONT ELIGIBLES AU FINANCEMENT ?

Afin d'accompagner au mieux les structures dans la déclaration de leurs projets de développement sur Le Compte Asso, la Commission Fédérale PSF a réalisé un tableur indiquant l’ensemble des dispositifs éligibles au financement, ainsi que des exemples concrets d’actions, des indicateurs associés, ainsi que des ressources fédérales. 
 
 

POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMARCHE

En plus de la "note de cadrage" et du "tableau des dispositifs et actions éligibles", d'autres ressources existent pour guider les structures dans leur demande. Pour l'édition 2024, la FFvolley ainsi que les Commissions Régionales PSF vont déployer des formations en ligne pour accompagner au mieux les structures :

 
  • Formations PSF dans vos régions : les dates vous seront communiquées prochainement par vos ligues

 
  • Webinaires « Volley Santé » et « Para Volley » :
     > « Volley Santé & PSF » (mardi 2 avril, 18h-19h30) : pour participer, cliquez ici
     >  « Para-Volley & PSF » (jeudi 4 avril, 12h-13h30) : pour participer, cliquez ici
 
  • Formation PSF réservées aux structures d’Outre-Mer : la date sera communiquée prochainement

  • Des exemples de projets types, éligibles dans le cadre des PSF:
     > Créer un Club Jeunes
     > Mettre en place un stage outdoor en QPV

-
 
Aussi, l'Agence Nationale du Sport a réalisé plusieurs guides pour faciliter l'utilisation de la plateforme du Compte Asso:
- créer son compte sur Le Compte Asso (voir guide 2023 ici),
- mettre à jour vos documents administratifs (voir guide 2023 ici),
- faire une demande de subvention PSF (voir guide 2023 ici).
- saisir son compte rendu financier (CRF) (voir guide 2023 ici) et lire note fédérale ci-dessous.
 

Justifier son action PSF financée en 2023

Si vous avez obtenu une subvention dans le cadre de la campagne PSF 2023, pour une ou plusieurs actions, vous aurez l'obligation de renseigner un Compte-Rendu Financier sur Le Compte Asso, pour chaque action financée, à partir du 1er janvier 2024.

Vous pouvez consulter la "note fédérale CRF 2023", qui donne toutes les informations utiles pour renseigner vos bilans financiers d'actions subventionnées dans le cadre du PSF 2023 :

 

 

CALENDRIER
PSF 2024
(en attendant les dates exactes de la campagne)



MARS

Mise à jour des documents administratifs sur le Compte Asso si nécessaire (ou création d'un compte pour les structures n'ayant pas encore le leur)

Saisie des CRF sur Le Compte Asso

mi-mars: Ouverture de la campagne PSF 2024 de la FFvolley, et de la période de dépôt des demandes de subvention sur Le Compte Asso
 
AVRIL

mi-avril: fermeture de la période de dépôt des demandes de subvention PSF - FFvolley

fin avril:  Instruction puis évaluation des dossiers éligibles par les Commissions PSF régionales

MAI

Réunion de la Commission Fédérale PSF pour statuer sur les montants proposés par les Commissions Régionales PSF, puis transmission à l'ANS avant le 31 mai 2024

JUIN / 
JUILLET / AOÛT

Réalisation des états de paiement et des conventions, puis mise en paiement par l'ANS
 
 
 
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PSF 2024



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