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LES PROJETS SPORTIFS FEDERAUX
(PSF)
(PSF)
Retour sur la Campagne 2023
NB: Pour en savoir plus sur la campagne PSF 2023, vous pouvez consulter le PV de la réunion finale de la Commission Fédérale PSF, disponible en CLIQUANT ICI.
Campagne 2024
Pour la campagne 2024, la Fédération Française de Volley devra de nouveau décliner au niveau territorial les objectifs issus de son Projet Fédéral.
Elle aura pour mission de proposer à l’Agence Nationale du Sport (l’ANS) une redistribution de l’enveloppe nationale PSF, d'un montant qui sera communiqué début 2024 par l'ANS. L’Agence conserve un droit de regard sur la ventilation des montants proposés par la FFvolley, et reste en charge de la mise en paiement des subventions et de l’édition des notifications.
Comme lors des campagnes précédentes, la FFvolley s'appuiera sur sa Commission Fédérale PSF, ainsi que les Commissions Régionales PSF créées au niveau des territoires afin d'accompagner les structures dans leur démarche, et d'instruire et évaluer chaque demande de subvention formulée, avant de proposer une repartition à l'ANS. Les associations souhaitant déposer une demande de subvention pourront contacter leur "référent PSF régional" (voir annuaire 2023 en cliquant ici).
QUAND ET COMMENT DEPOSER SON DOSSIER ?
Elle aura pour mission de proposer à l’Agence Nationale du Sport (l’ANS) une redistribution de l’enveloppe nationale PSF, d'un montant qui sera communiqué début 2024 par l'ANS. L’Agence conserve un droit de regard sur la ventilation des montants proposés par la FFvolley, et reste en charge de la mise en paiement des subventions et de l’édition des notifications.
Comme lors des campagnes précédentes, la FFvolley s'appuiera sur sa Commission Fédérale PSF, ainsi que les Commissions Régionales PSF créées au niveau des territoires afin d'accompagner les structures dans leur démarche, et d'instruire et évaluer chaque demande de subvention formulée, avant de proposer une repartition à l'ANS. Les associations souhaitant déposer une demande de subvention pourront contacter leur "référent PSF régional" (voir annuaire 2023 en cliquant ici).
QUAND ET COMMENT DEPOSER SON DOSSIER ?
Pour déposer un dossier de subvention au titre du Projet Sportif Fédéral, les GSA, comités et ligues devront se rendre sur la plateforme "Le Compte Asso", et formuler leur demande sur une période qui reste à définir (a priori mars/avril 2024).
Avant de déposer leur dossier, les associations devront parcourir attentivement la "note de cadrage", qui indique les orientations prioritaires ainsi que les modalités d’organisation de cette campagne. Ce document comporte également tous les éléments qui vous permettront de déposer un dossier conforme aux attentes, afin qu'il soit éligible au financement.
Attention: Si une demande ne respecte pas les obligations énoncées dans cette note de cadrage (indicateurs quantitatifs par action, règles budgétaires, …), elle ne sera pas considérée. En attendant la diffusion de la note de cadrage 2024, vous pouvez consulter celle de l'an passé:
QUELLES ACTIONS SONT ELIGIBLES AU FINANCEMENT ?
Afin d'accompagner au mieux les structures dans la déclaration de leurs projets de développement sur Le Compte Asso, la Commission Fédérale PSF a réalisé un tableur indiquant l’ensemble des dispositifs éligibles au financement, ainsi que des exemples concrets d’actions, des indicateurs associés, ainsi que des ressources fédérales.
POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMARCHE
En plus de la "note de cadrage" et du "tableau des dispositifs et actions éligibles", d'autres ressources existent pour guider les structures dans leur demande. Pour l'édition 2023, la FFvolley ainsi que les Commissions Régionales PSF ont déployé des formations en ligne pour accompagner au mieux les structures :
• Formations PSF dans vos régions : les dates vous seront communiquées par vos ligues
• Formation aux projets « Volley Santé » et « Para Volley »
• Formation PSF réservées aux structures d’Outre-Mer
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Aussi, l'Agence Nationale du Sport a réalisé plusieurs guides pour faciliter l'utilisation de la plateforme du Compte Asso:
- créer son compte sur Le Compte Asso (voir guide 2022 ici),
- mettre à jour vos documents administratifs (voir guide 2022 ici),
- faire une demande de subvention PSF (voir guide 2022 ici).
- saisir son compte rendu financier (CRF) (voir guide 2022 ici) et lire note fédérale ci-dessous.
- créer son compte sur Le Compte Asso (voir guide 2022 ici),
- mettre à jour vos documents administratifs (voir guide 2022 ici),
- faire une demande de subvention PSF (voir guide 2022 ici).
- saisir son compte rendu financier (CRF) (voir guide 2022 ici) et lire note fédérale ci-dessous.
Justifier son action PSF financée en 2023
Si vous avez obtenu une subvention dans le cadre de la campagne PSF 2023, pour une ou plusieurs actions, vous aurez l'obligation de renseigner un Compte-Rendu Financier sur Le Compte Asso, pour chaque action financée, à partir du 1er janvier 2024.
En attendant la diffusion de la note fédérale "CRF 2023", vous pouvez consulter le document ci-dessous, qui explique comment justifier son CRF 2022 (même démarche que pour le CRF 2023):
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